Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAP F.C.
GAP FROID CLIMATISATION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98727702
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/04/2008

Présentation de la marque GAP F.C.

Déposée le 10 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) GAP FROID CLIMATISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GAP F.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAP FROID CLIMATISATION domicilié(e) 122, rue Paul Vaillant Couturier, 93130 NOISY-LE-SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 535 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque GAP F.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAP F.C. est expirée depuis le 10 avril 2008.

GAP FROID CLIMATISATION a également déposé les autres marques suivantes : MUL


GAP FROID CLIMATISATION (société anonyme) - 122, rue Paul Vaillant Couturier, 93130 NOISY-LE-SEC - France - SIREN 316535830


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

- appareils de climatisation, de réfrigération, d'aération et de ventilation, appareils et machines à fabriquer de la glace, cube, neige, grains et écailles.